Dossier de recherche - ARCHIVAGE ELECTRONIQUE : Se retrouver dans la jungle légale et normative

L'archivage électronique revêt un caractère stratégique dans les entreprises, du fait de l'explosion des volumes à conserver (qui doublent tous les deux ans) et de la dématérialisation progressive des contenus à valeur probante (factures, contrats...).

Cependant, l'archivage électronique est freiné dans son développement par l'absence de cadre juridique fixant formellement le concept de "confiance numérique". En France, l'archivage électronique de documents est encore régi par tout un arsenal de règles de droit en vertu desquelles les archives peuvent avoir valeur de preuve. En outre, l'archivage doit respecter tout un appareillage de normes techniques : on en compte plus de 200 !

Il convient de s'intéresser de près à ce contexte légal et normatif, afin de mettre en place la politique d'archivage la mieux adaptée. L'enjeu est essentiel : l'optimisation de la gestion du patrimoine informationnel, avec, à la clé, d'importantes économies de temps et d'argent.

SOMMAIRE

- CONCEPTS CLES

- UN ENVIRONNEMENT LEGAL FOISONNANT

- LES NORMES D'ARCHIVAGE

- LA POLITIQUE D'ARCHIVAGE ELECTRONIQUE